Déposée le 31 mai 2006 par HACHE Thierry
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES),
la marque française « BISCOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-27 du 7 juillet 2006.
Le déposant est HACHE Thierry domicilié(e) 59 rue Mirabeau - 49000 - ANGERS - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. HACHE Thierry domicilié(e) 59 rue Mirabeau - 49000 - ANGERS - France.
La marque BISCOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3431965.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BISCOR arrivera à expiration en date du 31 mai 2026.
HACHE Thierry a également déposé les autres marques suivantes : GRAINOBLE
HACHE Thierry - 59 rue Mirabeau - 49000 - ANGERS - France
M. HACHE Thierry - 59 rue Mirabeau - 49000 - ANGERS - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-48
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-36
Inscription le 31 octobre 2007 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°463168 - Publication au BOPI 2007-10-31
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-17
Inscription le 8 août 2008 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°478886 - Publication au BOPI 2008-08-08
Publication - Publication le 7 juil. 2006 au BOPI 2006-27
Renouvellement sans limitation le 12 octobre 2016 n°2630015 - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2016-10-12
Graines oléoproteagineuses et céreales à usage pharmaceutiques.Farines et préparations faites de céréales ou autres graines.Graines, semences.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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